Oui, mais seulement si le comportement de votre salarié est constitutif d’une faute grave ou que vous devez faire face à un cas de force majeure. La notion de force majeure est identique à celle retenue dans le cadre des licenciements de salariés sous contrat à durée indéterminée. La chute d’activité ou la maladie du salarié ne sont pas des cas de force majeure.
La faute doit être caractérisée par l’impossibilité du maintien du salarié dans l’entreprise, même pour le temps du préavis.
Vous devez adresser à votre salarié une lettre recommandée avec accusé de réception le convoquant à un entretien préalable au licenciement. Vous devrez ensuite suivre la procédure de licenciement pour motif personnel (voir questions nos 681 et suivantes).
Chacun aime gagner dans sa vie ! Si vous gagnez un pouce ou des millions vous allez toujours courir derrière le gain et plus gain ! Maintenant le gain à la suite d’un préjudice qui vous à été causé par…. Voulez-vous réclamer à être compensé suite à un accident ou des dommages et intérêt ? Très bien, vous le mérité !
Home l’impossibilité du maintien du salarié Mon employé refuse systématiquement de faire le travail que je lui confie. Puis-je mettre fin au contrat avant son terme ?